VITAPASTINES
Présentation de la marque VITAPASTINES
Déposée le 20 mars 2001 par CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAPASTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VITAPASTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAPASTINES est expirée depuis le 20 mars 2011.
CUSIMANO ANDRE JEAN JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333954 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 20 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443833 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 20 novembre 2006 - Résiliation de licence n°443832 - Publication au BOPI 2006-11-20
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17